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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GNP
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COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE
GNP, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4139065
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2024
COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE de GNP

Présentation de la marque COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GNP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GNP domicilié(e) BUXIERES SUR ARCE, 10110 BAR SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 423 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES AGRAFES A VIGNE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

GNP a également déposé les autres marques suivantes : FENTIO , PALICLIP , GRAFBOIS , BLOKSERT


GNP, Société à responsabilité limitée - BUXIERES SUR ARCE, 10110 BAR SUR SEINE - France - SIREN 350423810


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 21 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654303 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Agrafes métalliques de palissage pour les vignes ; attaches métalliques pour le palissage de la vigne ; agrafes dégradables pour les filets de protection des cultures ; manchons de tuyaux métalliques ; manchons (quincaillerie métallique) ; manchons métalliques pour fils de palissage ; rivets métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; clavettes métalliques ; cales métalliques de blocage pour étrier de tension (clavette métallique) ; quincaillerie métallique ; liens métalliques ; liens métalliques à usage agricole ou viticole ;

Manchons de tuyaux non-métalliques ; manchons (quincaillerie métallique) ; manchons métalliques pour fils de palissage ;

Agrafes non-métalliques de palissage pour les vignes ; attaches non-métalliques pour le palissage de la vigne ; liens utilisés pour attacher les filets de protection des cultures ; rivets non-métalliques ; crochets non-métalliques (quincaillerie non-métallique) ; pattes d'attache de câbles ou de tubes non-métalliques ; clavette non-métalliques ; cales non-métalliques de blocage pour étrier de tension (clavette non-métallique) ; quincaillerie métallique.